Retrouvez les différentes délibérations prises par le Conseil municipal :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
D2025-1-2 Avis sur les zones d’accélération de production d’énergies renouvelables
D2025-1-3 Adhésion au syndicat mixte AGEDI – Adhésion à l’Agence Technique de la Charente ATD16
D2025-1-5 Débat d’orientation budgétaire 2025
2024
Conseil Municipal du 16 décembre 2024
D2024-8-1 Comité Social Territorial : représentants du personnel
D2024-8-3 Décision modificative n° 1 au Budget Groupement d’habitations
D2024-8-4 Résiliation partielle d’un bail emphytéotique
D2024-8-6 Demande de subvention DETR
D2024-8-7 Autorisation concernant les dépenses d’investissement 2025
D2024-8-8 Décision modificative n°1 au Budget Régie de transport
Conseil Municipal du 18 novembre 2024
D2024-7-1 Adhésion à l’option Géo16Cim de l’ATD16
D2024-7-2 Approbation de la Convention Territoriale Globale du GrandAngoulême
D2024-7-3 Décision modificative n°2 du Budget général
D2024-7-4 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires des collectivités du CDG16
D2024-7-6 Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale valant Plan Climat Air Energie
D2024-7-7 Avis sur le classement d’un nouveau massif à risque incendie
Conseil Municipal du 23 septembre 2024
D2024-6-2 Admission en non valeur de créances irrécouvrables
D2024-6-3 Remboursement de l’avance du Budget général au Groupement d’habitations
D2024-6-5 Décision modificative n° 1 du Budget général
D2024-6-6 Classement/déclassement de voirie
D2024-6-7 Convention Armées-Collectivités
D2024-6-8 Constitution d’une centrale d’achat GrAP
D2024-6-9 Règlement intérieur des restaurants scolaires
Conseil Municipal du 27 mai 2024
D2024-4-1 Créations et suppressions de postes
D2024-4-2 Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
D2024-4-3 Modification du RIFSEEP
D2024-4-4 Adhésion à l’option Parcours Cybersécurité de l’ATD 16
D2024-4-5 Soutien aux associations pour les actions en direction de la jeunesse
D2024-4-6 Subvention complémentaire à BLC
D2024-4-7 Tarifs 2024 Centre ados
D2024-4-8 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre Brie et Champniers
D2024-4-9 Convention portant mise en place d’une Période de Préparation au Reclassement
D2024-4-11 Rapport annuel 2023 de la SPL GAMA
Conseil Municipal du 8 avril 2024
D2024-3-1 Comptes de gestion du Receveur exercice 2023
D2024-3-2 Comptes administratifs exercice 2023
D2024-3-3 Affectation des résultats exercice 2023
D2024-3-4 Tarifs des services municipaux 2024
D2024-3-5 Subventions aux associations année 2024
D2024-3-6 Taux d’imposition 2024
Conseil Municipal du 25 mars 2024
D2024-2-2 Organisation du temps scolaire sur la période 2024-2027
Conseil Municipal du 11 mars 2024
D2024-1-1 Création et suppression de postes
D2024-1-2 Motion pour la régénération de la ligne de train Angoulême Limoges
D2024-1-3 Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de GrandAngoulême
D2024-1-5 Création d’un Comité Social Territorial
D2024-1-6 Demande de participation financière de la commune de La Couronne
D2024-1-7 Débat d’orientations budgétaires 2024
2023
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
- D2023-9-1 Assurance des risques statutaires du personnel
- D2023-9-2 Décision modificative n° 2 au budget général
- D2023-9-3 Décision modificative n° 1 au budget Groupement d’habitations
- D2023-9-4 Création de zones d’accélération des énergies renouvelables
- D2023-9-5 Convention de prêt avec le Département de la Charente
Conseil Municipal du 27 novembre 2023
- D2023-8-1 Admission de dettes en non-valeurs
- D2023-8-2 Prime de responsabilité des emplois administratifs
- D2023-8-3 Renouvellement du bail de La Poste
- D2023-8-4 Fonds de concours du GrandAngoulême pour les équipements sportifs
- D2023-8-5 Désignation des référents déontologues
- D2023-8-6 Préemption sur la vente Rioult/Maisons Charentaises
Conseil Municipal du 16 octobre 2023
- D2023-7-1 Avance du budget général au budget Régie de transport et modalités de remboursement
- D2023-7-2 Décision modificative n° 1 au budget général
- D2023-7-3 Décision modificative n° 2 au budget Régie de transport
- D2023-7-4 Préemption vente RIOULT/Maisons Charentaises
Conseil Municipal du 18 septembre 2023
- D2023_6_1 Création de postes
- D2023_6_2 Création d’un poste fonctionnel de DGS
- D2023_6_3 Modification du RIFSEEP
- D2023_6_4 Attribution d’une subvention à la Compagnie ARTEFA
- D2023_6_5 Attribution de subventions pour des actions en direction de la jeunesse
- D2023_6_6 Droits de place marché mensuel
- D2023_6_7 Droits de place marché annuel de producteurs
- D2023_6_8 Transfert d’un bien de section place des Gailledrats
- D2023_6_9B Agrandissement du cimetière et réalisation dune salle des sports
- D2023_6_10 Rapport annuel 2022 de la SPL GAMA
- D2023_6_11B Projet de création dune salle des mariages et du Conseil Municipal
- D2023_6_12 Demandes de subventions pour le city-stade
Conseil Municipal du 26 juin 2023
- D2023_5_1 Adhésion à la convention de services facultatifs proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente
- D2023_5_2 Personnel : complément aux modalités de fonctionnement du Compte Épargne Temps
- D2023_5_3 Création de postes pour les jobs d’été
- D2023_5_4 Signature d’une convention complémentaire avec la CAF pour les accueils de loisirs
- D2023_5_5 Adhésion à l’option « assistance à l’utilisation du logiciel de gestion des marchés publics » proposée par l’Agence Technique Départementale de la Charente (ATD16)
- D2023_5_6 Augmentation des loyers du Groupement d’Habitations au 1er juillet 2023
- D2023_5_7 Avis sur le projet de création d’une unité de valorisation énergétique à Angoulême
- D2023_5_8 Création d’un poste d’Attaché territorial et suppression d’un poste d’Attaché principal
- D2023_5_9 Décision Modificative N°1 sur le budget Régie de Transport
Conseil Municipal du 24 avril 2023
- D2023_4_1 : Demandes de subventions pour le city stade
- D2023_4_2 : Modalités de remboursement de l’avance du budget général en 2022 au Groupement d’Habitations
- D2023_4_3 : Tarifs du Centre de Loisirs Adolescents pour 2023
- D2023_4_4 : Fixation des durées d’amortissement pour les acquisitions à partir de 2023
Conseil Municipal du 27 mars 2023
- D2023_3_1 : Vote des comptes de gestion 2022 du budget général du Groupement d’Habitations et de la Régie de Transport
- D2023_3_2 : Vote des Comptes Administratifs 2022 du budget général du Groupement d’Habitations et de la Régie de Transport
- D2023_3_3 : Affectation des résultats 2022 du budget général du Groupement d’Habitations et de la Régie de Transport
- D2023_3_4 : Vote des subventions aux associations pour 2023
- D2023_3_5 : Vote des taux d’imposition pour 2023
- D2023_3_6 : Vote des Budgets Primitifs 2023 du budget général du Groupement d’Habitations et de la Régie de Transport
- D2023_3_7 : Signature convention avec le GrandAngoulême pour l’attribution d’une compensation pour le nettoyage aux abords de la déchetterie
- D2023_3_8 Signature dune motion concernant le tarif de l’électricité
Conseil Municipal du 20 mars 2023
Conseil Municipal du 27 février 2023
- D2023_1_1 : Modification du temps de travail d’un emploi à temps complet : passage de 35h à 28h par semaine
- D2023_1_2 : Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet : passage de 29,66h à 35h par semaine
- D2023_1_3 : Personnel : suppression et création de postes suite à des avancements de grades
- D2023_1_4 : Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps complet
- D2023_1_5 : Organisation du temps de travail – règle des 1607 heures
- D2023_1 _6 : Admission de dettes en non valeurs
- D2023_1-7 : Avis suite à la consultation de la Préfecture pour l’évolution des massifs forestiers à risque incendie
- D2023_1_8 : Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage à la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
- D2023_1_9 : Débat d’Orientations Budgétaires pour 2023
2022
Conseil Municipal du 19 décembre 2022
- D2022_10_1 : Renouvellement de la convention de partenariat avec Jauldes pour les Accueils de Loisirs Sans hébergement (ALSH)
- D2022_10_2 : Attribution de subventions dans le cadre des actions en direction des jeunes
- D2022_10_3 : Proposition de motion sur l’étude d’unité de valorisation énergétique projetée par CALITOM sur le site de l’ancienne poudrerie
- D2022_10_4 : Décision Modificative n°3 sur le budget général
Conseil Municipal du 21 novembre 2022
- D 2022_9_1 : Rémunération des agents recenseurs
- D2022_9_2 : Apurement du compte 1069
- D2022_9_3 : Mandatement des dépréciations de créances
- D2022_9_4 : Signature dune motion de l’AMF sur les finances locales
- D2022_9_5 : Espace maison de santé fixation des tarifs de location complément
- D2022_9_6 : Demande de subvention pour un véhicule électrique et une borne de recharge
- D2022_9_8 : Proposition d’emprunt pour l’acquisition d’une maison
- D2022_9_10 : Refus de céder des parcelles à un administré
- D2022_9_11 : Transfert de la compétence bornes de charges électriques au SDEG16
- D2022_9_12 Personnel temps de travail des agents communaux – règle des 1607 heures
Conseil Municipal du 19 septembre 2022
- D2022_8_1 : Décision modificative n°2 sur le budget général
- D2022_8_2 : Décision modificative n° 1 sur le budget Groupement d’habitations
- D2022_8_3 : Précision sur les tarifs des copies faites à la mairie
- D2022_8_4 : Proposition d’adhésion au service d’aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente
- D2022_8_5 : Présentation du rapport d’activités 2021 de la communauté d’Agglomération de GrandAngoulême
- D2022-8-6 : Demande de subvention pour un véhicule électrique dans le cadre du programme LEADER
- D2022_8_7 : Proposition de cession d’un terrain
- D2022_8_8 : Espace modulaire maison de santé – tarifs des locations
Conseil Municipal du 4 juillet 2022
- D2022_7_1 : Répartition des charges de fonctionnement des écoles pour les enfants scolarisés en classe ULIS
- D2022_7_2 : Mise en place du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023
- D2022_7_3 : Attribution d’une subvention aucomitédejumelage Birkenau-La Rochefoucauld
- D2022_7_4 : DécisionmodificativeN°1 sur le budget général
- D2022_7_5 : Participation au groupement de commandes carburants et additifsduGrandAngoulême
- D2022_7_6 : Augmentation des loyers du Groupementd’Habitations au 1erjuillet 2022
- D2022_7_7 : Acquisitiond’unemaison dans le Bourg 52 Rue du 8 mai 1945
- D2022_7_8 : Création d’un poste d’adjoint technique pour les Services Techniques
- D2022_7_9 : Présentationdurapport annuel2021delaSPL GAMA
- D2022_7_10 : Présentation du schéma des mobilitésdeGrandAngoulêmeetdemandede fonds de concours pour l’aménagement cyclable
COMPTE RENDU des Délibérations du conseil municipal
- Compte-rendu des délibérations du 31-01-2022
- Compte-rendu des délibérations du 21-03-2022
- Compte-rendu des délibérations du 28-03-2022
2021
- Compte-rendu des délibérations du 27-09-2021
- Compte-rendu des délibérations du 05-07-2021
- Compte-rendu des délibérations du 26-04-2021
- Compte-rendu des délibérations du 11-01-2021
- Compte-rendu des délibérations du 08-02-2021
- Compte-rendu des délibérations du 22-03-2021
- Compte-rendu des délibérations du 29-03-2021
- Compte-rendu des délibérations du 22-11-2021